Date Ordre du jour Document
09/02/2012 Séance de Conseil Municipal du 17 Février 2012

Ordre du Jour

1°) Modification de la liste du personnel communal à effet du 1er Janvier 2012,

2°) Choix de l'entreprise...

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09/01/2012 Séance de Conseil Municipal du 13 janvier 2012

La prochaine réunion de Conseil Municipal est programmée ce vendredi 13 Janvier 2012, à 20h00, en la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de...

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08/11/2011 Séance de Conseil Municipal du 18 Novembre 2011

1°) Choix des entreprises appelées à réaliser les travaux de rénovation de la Salle des Fêtes,

2°) Questions diverses.

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07/11/2011 Séance de Conseil Municipal du 10 Novembre 2011

Séance extraordinaire avec, comme ordre du jour unique, transfert de compétence à la Communauté de Communes du Pays Solesmois, afin de créer...

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14/10/2011 Séance de Conseil Municipal du 14 Octobre 2011

1°) Demande d’avancement de grade formulée par Mademoiselle Marie Aurore LEBRUN – Avis du Conseil Municipal

2°) Position du Conseil...

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01/07/2011 Séance de Conseil Municipal du 8 Juillet 2011

Ordre du Jour

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08/06/2011 Séance Extraordinaire de Conseil Municipal le 17 Juin 2011
En vue des élections sénatoriales du 25 Septembre 2011, le Conseil Municipal est appelé à désigner, en son sein, le 17 Juin 2011 à 20h00, 5... 		télécharger
20/05/2011 Séance de Conseil Municipal du 3 Juin 2011
Ordre du jour: 1°) Jury Criminel – Formation de la Liste pour l'Année 2012 2°) Prime de Vacances du Personnel Communal – Année... 		télécharger
07/04/2011 Séance de Conseil Municipal du 14 Avril 2011
Ordre du Jour: 1°) Vente de l'ancien Patronage, situé Rue Hoche à Saulzoir 2°) Autorisation donnée au maire de procéder à l'acquisition... 		télécharger
08/02/2011 Séance de Conseil Municipal du 25 Février 2011

1°) Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion au SIDEN SIAN formulée par diverses communes 2°) Elections Cantonales des 20 et 27...

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02/12/2010 Séance du Conseil Municipal du 10 Décembre 2010

Séance du Conseil Municipal du 10 Décembre 2010:

1°) Demande de subvention au...

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25/10/2010 Séance du Conseil Municipal du 6 Novembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU SAMEDI 6 NOVEMBRE 2010 à 11h00. 1°) Position du Conseil Municipal sur les modalités de dissolution du Syndicat... 		télécharger
09/09/2010 Séance de Conseil Municipal du 17 Septembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2010 A 20H00

1°) Organisation de la garderie périscolaire communale et tarif...

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25/05/2010 Séance de Conseil Municipal du 4 Juin 2010

SEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2010 A 20H00 Ordre du Jour 1°) Jury Criminel – Formation de la Liste pour l’Année 2011 2°) Prime de Vacances du...

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26/03/2010 Séance du 2 Avril 2010
1°) Approbation du Compte Administratif de l'année 2009 2°) Approbation du Compte de Gestion 2009 du receveur municipal 3°) Affectation du... 		télécharger
12/02/2010 SEANCE DU 5 MARS 2010
1°) Officialisation de la démission de Monsier Damien MORELLE, Conseiller Municipal 2°) Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la... 		télécharger
06/11/2009 SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2009 1°) Refinancement de deux emprunts, suite au souhait émis par la perception de Solesmes 2°) Extension de Compétence d
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10/09/2009 SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2009 1°) Avis du Conseil Municipal sur l'adhésion des Communes de CUISY EN ALMONT et TARTIERS au SIDEN - SIAN 2°) Exten
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02/07/2009 SEANCE DU 24 JUILLET 2009 1°) Extension du Groupe Scolaire Pasteur – Avenant de changement de nom de titulaire pour le lot n°5 2°) Extension d
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02/06/2009 SEANCE DU 5 JUIN 2009 1°) Audition du bureau d'Etudes VALOREM dans le cadre d'un éventuel projet d'implantation d'Eoliennes sur la Commune 2
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