Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2013
28/11/2013


Ordre du Jour:

1°) Audition d’un intervenant technique du Syndicat Intercommunal de Gestion de la Selle, au sujet des travaux envisagés sur la Commune,

2°) Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour l’étude préalable à l’effacement des impacts de l’ouvrage hydraulique du Moulin Wallerand,

3°) Avis du Conseil Municipal sur le projet de création du Syndicat Mixte du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Escaut,

4°) SIDEN SIAN – Avis du Conseil Municipal sur la modification statutaire datée du 12 Novembre 2013,

5°) Décision Budgétaire Modificative n°4,

6°) Acquisition de Radars Pédagogiques et de Signalisations de Sécurité – Position du conseil suite à la décision d’attribution de subvention de l’Etat,

7°) Questions Diverses.