Seance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2013
12/09/2013


Ordre du jour:

1°) Approbation du Rapport annuel d’activités de la Communauté de Communes du Pays Solesmois,

2°) Autorisation du conseil municipal pour la prise en charge financière de la part communale des obsèques de Monsieur Philippe POULY,

3°) SIDEN SIAN – Avis du conseil municipal sur les demandes d’adhésion de diverses communes,

4°) SIDEN SIAN – Avis du conseil municipal sur la rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement,

5°) Avis du Conseil sur la demande d’adhésion de la Ville de Dunkerque au Centre de Gestion du Nord,

6°) Avis du Conseil sur le rapport annuel portant sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets de la CCPS,

7°) Avis du Conseil Municipal sur l’arrêt du projet de SCOT du Valenciennois,

8°) Avis du Conseil Municipal sur les modifications statutaires du SIDEN SIAN,

9°) Renouvellement du Contrat de maintenance de l’Eclairage Public sur la période 2013 – 2017,

10°) Avis du Conseil Municipal sur les termes de la Charte Communale pour la maîtrise du risque ruissellement et sur la lutte contre l’érosion des sols à Saulzoir,

11°) Conseil d’Administration du CCAS – Désignation du successeur de Monsieur Philippe POULY,

12°) Dénomination du Coins des Mamans «Philippe POULY»,

13°) Autorisation donnée à Madame le Maire de payer la facture relative aux travaux du Cimetière,

14°) Autorisation donnée à Madame le Maire de payer la facture d’installation de la Cuisine de la Salle des Fêtes,

15°) Questions Diverses.