Séance de Conseil Municipal du 14 Octobre 2011
14/10/2011


1°) Demande d’avancement de grade formulée par Mademoiselle Marie Aurore LEBRUN – Avis du Conseil Municipal

2°) Position du Conseil Municipal sur la demande émanant de la DDTM, visant à renoncer au bénéfice de l’ATESAT

3°) Adhésion de diverses communes au SIDEN – SIAN – Avis du Conseil Municipal

4°) Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et de l’eau potable.

5°) Expérimentation de l’entretien professionnel au cours de l’année 2012

6°) Demande de subvention au Conseil Général du Nord pour l’acquisition de mobilier à la Bibliothèque

7°) Remboursement des arrhes versés à Christian DELMOTTE pour la location de la salle de réception le 15 Août 2011

8°) Revente de terrains Rue Foch Prolongée, conformément à l’avis du CCAS du 11 Octobre 2011

9°) Questions diverses