Date Ordre du jour Document
26/03/2010 Séance du 2 Avril 2010
1°) Approbation du Compte Administratif de l'année 2009 2°) Approbation du Compte de Gestion 2009 du receveur municipal 3°) Affectation du... 		télécharger
12/02/2010 SEANCE DU 5 MARS 2010
1°) Officialisation de la démission de Monsier Damien MORELLE, Conseiller Municipal 2°) Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la... 		télécharger
06/11/2009 SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2009 1°) Refinancement de deux emprunts, suite au souhait émis par la perception de Solesmes 2°) Extension de Compétence d
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10/09/2009 SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2009 1°) Avis du Conseil Municipal sur l'adhésion des Communes de CUISY EN ALMONT et TARTIERS au SIDEN - SIAN 2°) Exten
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02/07/2009 SEANCE DU 24 JUILLET 2009 1°) Extension du Groupe Scolaire Pasteur – Avenant de changement de nom de titulaire pour le lot n°5 2°) Extension d
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02/06/2009 SEANCE DU 5 JUIN 2009 1°) Audition du bureau d'Etudes VALOREM dans le cadre d'un éventuel projet d'implantation d'Eoliennes sur la Commune 2
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25/03/2009 SEANCE DU 3 AVRIL 2009 1°) Approbation du Compte Administratif de l'année 2008 2°) Approbation du Compte de Gestion 2008 du receveur municipal
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13/02/2009 SEANCE DU 20 FEVRIER 2009 1°) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2éme classe à compter du1er Avril 2009 – Modification de l
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05/12/2008 SEANCE DU 12 DECEMBRE 2008
1°) Présentation du Projet de rénovation de la Salle des Fêtes par Monsieur BEAUCAMP, Architecte 2°) Choix de l'entreprise chargée de...
01/11/2008 SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2008
1°) Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal – Année 2008 2°) Décision Budgétaire...
05/09/2008 SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2008
1°) Extension du Groupe Scolaire Pasteur – Choix des entreprises appelées à réaliser les travaux 2°) Instauration de la Taxe Locale...
06/06/2008 SEANCE DU 13 JUIN 2008
°) Jury Criminel – Formation de la Liste pour l'Année 2009 2°) Prime de Vacances du Personnel Communal – Année 2008 3°) Concours des...
03/04/2008 SEANCE DU 10 AVRIL 2008
1°) Approbation du Compte Administratif de l'année 2007 2°) Approbation du Compte de Gestion 2007 du receveur municipal 3°) Affectation du...
20/03/2008 SEANCE DU 27 MARS 2008
1°) Indemnité du Maire et des Adjoints, 2°) Composition des Commissions Municipales, 3°) Nomination du délégué à la Musique...