Séance du Conseil Municipal du 20 Février 2014
05/02/2014


Ordre du Jour:

1°) Elections Municipales des 23 et 30 Mars 2014 – Etat des heures de présence au bureau de vote,

2°) Autorisation donnée à Madame le Maire de lancer l’appel d’offres pour la réalisation de l’étude préalable à la mise en place du schéma de gestion des eaux pluviales de la Commune et de solliciter les subventions offertes pour ces mission,

3°) Convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour la réalisation de la mission d’archivage,

4°) Réhabilitation de la Salle des Fêtes – Avenant de prolongation du délai de réalisation des travaux,

5°) Admission en non valeur de divers titres de 2011, pour un montant de 146,23 €,

6°) Remboursement de la location de la Salle des Fêtes par Mme Catherine MERCIER le 3 Mai 2014,

7°) Complément de remboursement sur la non mise à disposition de la Salle des Fêtes, au profit de M. et Mme KHENFRI,

8°) Avis du Conseil Municipal sur le programme régional de lutte contre l’obésité,

9°) SIDEN SIAN – Avis du Conseil Municipal sur la demande de retrait de la Commune de NEUVILLE SAINT WAAST,

10°) SIDEN SIAN – Avis du Conseil Municipal sur diverses demandes d’adhésion,

11°) Position du Conseil sur la demande de révision du PLU formulée par Monsieur Hervé MERIAUX, s’agissant des terrains situés à la Ladrerie,

12°) Bilan des entretiens annuels d’évaluation de l’année 2013,

13°) Questions Diverses