Seance de conseil municipal du 21 Septembre 2012
10/09/2012


CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012 A 20H00

Ordre du Jour

1°) Souscription de l’emprunt destiné au financement de la Salle des Fêtes

2°) Avis du Conseil Municipal sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Selle

3°) Avis du Conseil Municipal sur la rapport d’activités du SIDEN SIAN sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

4°) Lancement d’une consultation visant à conclure une concession d’aménagement pour réaliser la Zone 1Au de la Rue Foch Prolongée

5°) Création d’une commission d’aménagement, chargé du suivi de la concession d’aménagement de la Rue Foch Prolongée

6°) Indemnité allouée a Mme VANTOUROUX, Comptable du tresor sur la période allant du 1er Janvier au 15 Juillet 2012

7°) Dénomination du Béguinage situé rue du 8 mai 1945: Résidence de l’Equelette

8°) Remboursement des arrhes versées par Mme Marchant Emilie, pour la location du chapiteau le 21 Juillet 2012

9°) Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de diverses communes au SIDEN SIAN

10°) Attribution de la prime de vacances 2012 aux contrats d'apprentisses

11°) Questions Diverses