Comptes rendus

1°) Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal – Année 2008 2°) Décision Budgétaire Modificative n°2 3°) Commission Communale d'Aménagement Foncier – Désignation d'un nouveau propriétaire de foncier non bâti suppléant, suite à la démission de M. DEROO 4°) Commission Communale d'Aménagement Foncier – Principe de la participation de la Commune au financement du programme de travaux 5°) Extension du Groupe Scolaire Pasteur – choix de l'entreprise chargée de la réalisation des travaux de charpente métallique (Lot n°2) 6°) Recensement de la Population 2009 – Autorisation donnée au maire de recruter trois agents recenseurs 7°) Fixation de la rémunération des agents chargés de réaliser le Recensement de la Population 2009 8°) Elections Prud'homales du 3 Décembre 2008 – Composition du bureau et heures de présence au bureau de vote 9°) Adoption d'un motion en faveur de l'installation d'un débit de tabac sur la commune 10°) Renouvellement de la Garantie communale pour les emprunts souscrits par PROMOCIL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 11°) Extension du réseau d'eau public Rue du 19 Mars – Prise en charge par la commune et création d'une participation pour voie et réseau spécifique 12°) Débat sur le devenir du Restaurant Scolaire de Saulzoir 13°) Création de trois postes d'Adjoint Technique Territorial de 2éme Classe à temps complet, et suppression parallèle de deux postes d'Adjoint Technique de 2éme Classe à temps partiel, à 50% et 70% 14°) Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Société « NOTRE INFO DIGITAL », en vue de la création du site internet officiel de la Commune de Saulzoir 15°) Questions Diverses Le compte-rendu est consultable en mairie, aux heures habituelles d'ouverture, depuis le 14 Novembre 2008.