Séance de Conseil Municipal du 4 Juin 2010
25/05/2010


SEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2010 A 20H00 Ordre du Jour 1°) Jury Criminel – Formation de la Liste pour l’Année 2011 2°) Prime de Vacances du Personnel Communal – Année 2010 3°) Concours des Maisons Fleuries 2010 – Détermination du montant des primes allouées aux lauréats 4°) Renouvellement du Contrat de Fourniture de repas à la Cantine sur la période 2010 – 2015 5°) Subvention exceptionnelle à l’Association EQUIT’ACTION 6°) Position du Conseil Municipal sur la possibilité de recourir au contrat d’apprentissage aménagé pour le service technique 7°) Inscription du Chemin de la Planche au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnées 8°) Autorisation donnée au maire de lancer une mise en concurrence pour les contrats d’assurance de la Commune, avec mission de conseil confiée à ARIMA CONSULTANTS 9°) Autorisation donnée au maire de lancer la réalisation du Plan Communal de Sauvegarde et du DICRIM, dans la cadre de l’application de la loi n° 2004-811 du 13 Août 2004, portant modernisation de la sécurité civile 10°) Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion du réseau départemental des ruches d’entreprises du nord au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 11°) Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures et la télétransmission des actes 12°) Questions Diverses