Séance de Conseil Municipal du 17 Septembre 2010
09/09/2010


CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2010 A 20H00

1°) Organisation de la garderie périscolaire communale et tarif sur la période allant du 1er Janvier jusqu’au terme de l’année scolaire 2010/2011,

2°) Création d’un régie de recettes pour la Garderie Périscolaire,

3°) Création d’un Poste d’Adjoint d’Animation de 2éme Classe à Temps Partie 26h15,

4°) Création d’un Poste d’Adjoint Technique de 1ére Classe et Suppression Parallèle d’un Poste d’Adjoint Technique de 2éme Classe,

5°) Autorisation donnée à Madame le Maire de lancer la procédure d’appropriation d’un bien vacant et sans maître au sujet du 12 Rue Emile Zola, cadastré section A n°2122,

6°) Etablissement de la liste des sépultures devant faire l’objet d’une procédure de reprise par la Commune,

7°) Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture du Nord,

8°) SIDEN SIAN – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau et d’assainissement,

9°) Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN – Avis du Conseil Municipal,

10°) Position du Conseil Municipal sur la demande d’avancement de grade formulée par Madame Christelle LANAUD,

11°) Position du Conseil Municipal sur la demande d’avancement de grade formulée par Madame Martine COUSIN,

12°) Indemnité de conseil allouée aux comptables chargés des fonctions de receveur des communes – Année 2010,

13°) Synthèse sur le projet de rénovation de la Salle des Fêtes de Saulzoir,

14°) Autorisation donnée à Madame le Maire de lancer une consultation en vue de choisir un assistant à maître d’ouvrage (AMO) dans le cadre du dossier de lutte contre l’érosion des sols,

15°) Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de partenariat avec VAL HAINAUT HABITAT, dans le cadre du projet de construction d’un béguinage de 21 logements, rue du 8 Mai 1945,

16°) Position du Conseil Municipal sur le projet de vente de l’immeuble 9 Rue Mirabeau à M et Mme FRONC,

17°) Avis du Conseil Municipal sur le projet de dissolution du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Solesmes,

18°) Questions Diverses.