Séance du Conseil Municipal du 31 Mars 2016 à 20h00
23/03/2016


CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU

JEUDI 31 MARS 2016 A 20H00


Ordre du Jour


1°) Approbation du Compte Administratif de l’année 2015

2°) Approbation du Compte de Gestion 2015 du Receveur Municipal

3°) Affectation du résultat de l’exercice 2015

4°) Fixation des bases d’imposition 2016

5°) Détermination des subventions allouées en 2016

6°) Budget Primitif 2016

7°) Avis du Conseil Municipal sur l’Adhésion de diverses communes au SIDEN SIAN

8°) Autorisation donnée au Maire de signer une convention relative à l’implantation de deux radars pédagogiques Rue Jean Jaurès et Rue d’Haspres

9°) Approbation du Projet de Schéma de Mutualisation de la Communauté de Communes du Pays Solesmois

10°) Demande de subvention à l’Office Nationale des Anciens Combattants pour l’implantation d’une plaque commémorative Place du 12 Juin 1944, avec le nom des victimes du Bombardement

11°) Retrait de la délibération du 27 Novembre 2015 concernant la Taxe d’Aménagement

12°) Avenant Juridique à la mission de coordination de sécurité SPS pour la Salle Polyvalente à vocation sportive avec Restaurant Scolaire et Salle pour les NAP

13°) Questions diverses