Séance du Conseil Municipal du 3 Avril 2015
25/03/2015


Ordre du jour:

1°) Approbation du Compte Administratif de l’année 2014

2°) Approbation du Compte de Gestion 2014 du Receveur Municipal

3°) Affectation du résultat de l’exercice 2014

4°) Fixation des bases d’imposition 2015

5°) Détermination des subventions allouées en 2015

6°) Budget Primitif 2015

7°) Concours des Maisons Fleuries 2015 – Participation de la Commune à l’achat des fleurs

8°) Taxe d’habitation – Modification des taux de l’abattement obligatoire pour charges de famille

9°) Taxe d’Habitation – Suppression de l’abattement général à la base antérieurement institué

10°) Avis du Conseil Municipal sur l’arrêt de projet du PLU de la Commune d’Haspres

11°) Avis du Conseil Municipal sur le programme régional d’amélioration de la couverture vaccinale, mis en place par l’Agence Régional de Santé

12°) Questions diverses