Séance du Conseil Municipal du 5 Décembre 2014 à la Salle de Réception
25/11/2014


Ordre du Jour

1°) AUDITION DU BUREAU D’ETUDES ECOTERA SUR LA POSSIBLE IMPLANTATION D’EOLIENNES A SAULZOIR

2°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR DES COMMUNES – ANNEE 2014

3°) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SIDEN-SIAN

4°) CHOIX DES COMPAGNIES APPELEES A ASSURER LA COMMUNE DE SAULZOIR A COMPTER DU 1er JANVIER 2015

5°) PRIME DE VACANCES DU PERSONNEL COMMUNAL – DETERMINATION DES MONTANTS ALLOUES AU TITRE DE LA SECONDE FRACTION

6°) POINT SUR LE PROBLEME DE LA VENTE DE LA CUISINE DE L’ANCIENNE SALLE DES FETES AU PROFIT DE MME ELODIE EUSTACHIO

7°) REMBOURSEMENT DE MME CHRISTINE FLAHAUT SUITE A L’ANNULATION DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES POUR LE 12 AVRIL 2015

8°) POSITION DU CONSEIL SUR LA SOLUTION DE LA SOCIETE PARTNER SYSTEMES POUR LES MATERIELS DE REPROGRAPHIE DE LA MAIRIE ET DE L’ECOLE

9°) QUESTIONS DIVERSES